Shotgun !

La clause «shotgun» est une clause d’achat-vente d’action qu’on écrit dans une convention entre actionnaires pour dénouer une impasse entre eux.

Voici un exemple :

L’actionnaire Romie offre d’acheter les actions de l’actionnaire Édouard pour 50 000,00$.

Dans ce cas, Édouard a 2 options :

1- Accepter l’offre d’achat de 50 000,00$. Dans ce cas, Romie devient propriétaire des actions et de la société s’il n’y a que deux actionnaires.

2- Refuser l’offre et, dans ce cas, la clause «shotgun» prévoit qu’Édouard doit acheter Romie pour 50 000,00$ et c’est lui qui devient propriétaire des actions et de la société s’il n’y a que 2 actionnaires.

Cette méthode a pour objectif de fixer un prix juste pour les actions. Il faut donc user de stratégie dépendant que l’on veuille acheter ou vendre ses actions. Dans le cas où Romie voudrait vraiment acheter les actions d’Édouard, elle a intérêt à lui offrir un prix raisonnable. Par exemple, si elle offre 25 000,00$ pour les actions d’Édouard, mais que la valeur réelle des actions est de 50 000,00$, elle risque de voir Édouard accepter l’offre à un très bon prix et elle aura perdu son pari en n’offrant pas un prix juste. Mais, si Romie sait qu’Édouard n’a pas les moyens de payer 25 000,00$ pour racheter ses actions comme le prévoit la clause «shotgun» en cas de refus de l’offre, dans ce cas c’est elle qui aura fait une bonne affaire!

Sans convention d’actionnaires qui prévoit une clause «shotgun», il faut négocier de gré à gré l’achat ou la vente de ses actions, ce qui peut perdurer longtemps. Si les actionnaires ne s’entendent pas, la situation sera intenable et il faudra éventuellement procéder à la liquidation de la société.

Il existe plusieurs variantes et modalités d’une clause de type «shotgun». Contactez-nous pour plus d’information.